Mentions légales

1. Éditeur du service

Le service CookMate (ci-après « le Service ») est édité par Adrien Quennehen, entrepreneur individuel, dont l’adresse professionnelle est située 20 le Val d’Huberville, 27530 Ézy-sur-Eure, France.

• SIRET : 891 638 629 00024
• TVA : non assujetti (TVA non applicable, article 293 B du CGI)
• Directeur de la publication : Adrien Quennehen
• Contact : [email protected]

2. Hébergement

Le Service est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France, dans des centres de données situés en région parisienne. La résolution de noms de domaine et la protection applicative (DNS, anti-DDoS) sont assurées par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Services Scaleway utilisés : serveur dédié Dedibox (application, base de données, envoi des e-mails et suivi des erreurs), Object Storage (fichiers et sauvegardes chiffrées) et Container Registry (images de l’application).

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Service (textes, interface, logo, illustrations, code source) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les recettes que vous créez et les photos que vous importez restent votre propriété ; vous accordez à l’éditeur une licence limitée à leur affichage dans votre espace et, le cas échéant, dans celui du professionnel avec lequel vous les partagez.

4. Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel réalisés via le Service sont décrits dans notre politique de confidentialité. Pour toute question ou pour exercer vos droits : [email protected].

5. Responsabilité

Les informations nutritionnelles et les besoins caloriques calculés par le Service sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent ni un avis médical ni une prescription diététique et ne se substituent pas à l’avis d’un professionnel de santé.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.